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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUBOURGEL GRANGE
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SPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT
DUBOURGEL GRANGE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1734993
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2000

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 18 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) DUBOURGEL GRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOURGEL GRANGE domicilié(e) 35 Rue Pierre Sémard, 38600 FONTAINE - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 18 juillet 2000.

DUBOURGEL GRANGE a également déposé les autres marques suivantes : PURE CLEAN , DISCRETION , PURE SAFE , CLEANY , PURE CLEAN, PURE CARE, PURE SILENCE , PURE SILENCE , SPOT


DUBOURGEL GRANGE (S.A.) - 35 Rue Pierre Sémard, 38600 FONTAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Abattants WC et accessoires sanitaires, à savoir: porte-balai, distributeur papier, poubelle de salle de bains, porte-serviettes, porte-savon

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.